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Concasseur à percussion sur chenilles IC-110RS - Finlay

3 天之前 Le concasseur à percussion Terex® Finlay IC-110RS offre la polyvalence d'une installation compacte de concassage et de criblage sur une plateforme mobile pour des

exploitants d'installations nucléaires - English translation

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Arrêté du 10/12/21 fixant la liste des exploitants d'installations ...

Objet : l'arrêté a pour objet de fixer la liste des exploitants d'installations fixes soumises à autorisation d'émettre des gaz à effet de serre et ainsi que le montant des allocations

Les exploitants d’installations nucléaires IRSN

2013年1月15日 Les exploitants d’installations nucléaires ont la responsabilité d’assurer le contrôle des effluents rejetés par leurs installations ainsi que l’environnement à la

exploitants d'installations WordReference Forums

2010年9月28日 I have to translate in english the following sentence: " decrée relative à l'agrément des exploitants d'installations d'elimination des pneumatiques usagés". I was

Règlement d’exécution - 2017/2177 - EN - EUR-Lex

Les exploitants d'installations de service peuvent définir des critères de priorité pour la répartition des capacités dans le cas de demandes concurrentes d'accès à des

Installations industrielles : les grandes lignes directrices d'un ...

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Arrêté du 18/12/14 relatif aux prescriptions générales ... - Ineris

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Exploitation de carrières Procédés et équipement - Epiroc

1 天前 L’exploitation de carrières vise principalement à produire des matériaux de construction et de bâtiment comme des blocs de pierre ou de la roche concassée pour

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exploitants d'installations nucléaires - Traduction anglaise

De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "exploitants d'installations nucléaires" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.

PFAS : ce que les exploitants d'installations classées vont

2023年4月12日 PFAS : ce que les exploitants d'installations classées vont devoir rechercher (Actu-Environnement) : La réglementation des PFAS se précise. Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public un projet d'arrêté imposant aux exploitants d'ICPE la recherche et l'analyse d'une série de ces substances dans leurs ...

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Pour les installations existantes, et donc mises en service avant le 20 décembre 2018, les exploitants devront communiquer auprès des services : Installations de puissance > 5 MW ] avant le 31 décembre 2023. Installations de puissance ≥ 1 MW et ≤ 5 MW ] avant le 31 décembre 2028 ⚠️. Pour les installations nouvelles, les informations ...

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DE LA DU - Ministères Écologie Énergie Territoires

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Liste des installations soumises à autorisation d

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de l'air pour lesquels les exploitants d'installations y

2016年7月27日 de l'air pour lesquels les exploitants d'installations y opérant sont tenus de contrôler les polluants de l'air à la source et de connecter leurs installations au réseau national de surveillance de la qualité de l'air. Le ministre de l'environnement et du développement durable, Vu le code du travail promulgué par la loi n° 66-27

(PDF) La coopérative minière: instrument de l ... - ResearchGate

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2021年12月9日 Extrait du journal officiel : Arrêté du 10 décembre 2021 fixant la liste des exploitants d'installations soumises à autorisation pour les émissions de gaz à effet de serre ainsi que le montant des quotas d'émission affectés à titre gratuit pour les exploitants d'installations pour lesquelles des quotas d'émission à titre gratuit sont affectés, pour la

Arrêté du 18 mars 2022 modifiant l'arrêté du 10 ... - Légifrance

Arrêté du 18 mars 2022 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2021 fixant la liste des exploitants d'installations soumises à autorisation pour les émissions de gaz à effet de serre ainsi que le montant des quotas d'émission affectés à titre gratuit pour les exploitants d'installations pour lesquelles des quotas d'émission à titre gratuit sont affectés, pour la période 2021-2025

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En 2019 (30 mai), les exploitants d’installations assujetties ont transmis un fichier de données de référence (dit « NIM », National Implementation Measures), ainsi qu’un plan méthodologique de surveillance des données d’allocation (dit « PMS »), vérifiés par un vérificateur accrédité, via la plateforme https://demarches ...

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2016年3月8日 En France, les provisions sont obligatoires et sécurisées. La loi française impose à tous les exploitants d’installations nucléaires (EDF, AREVA, CEA) d’anticiper et de garantir le financement des charges de démantèlement qui surviendront le jour où les installations devront être arrêtées : d’une part, en encadrant la méthode ...

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